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Éditeur du site

Le site internet des Éditions Brèves est édité par :

BRÈVES
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 6 000 €
RCS Paris 101 500 031
SIREN : 101 500 031
SIRET : 101 500 031 00022
N° de TVA intracommunautaire : FR33 101 500 031

Siège social
36 boulevard de la Bastille
75012 Paris, France

Contact
E-mail : contact@editions-breves.com

Directeur de la publication
Distinguin Stéphane

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Hébergement du site

Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103, États-Unis
https://webflow.com

Certains contenus audiovisuels sont hébergés et diffusés par Bunny.net.

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Conception et réalisation

Pierre Lovenfosse - Meet Pilou

Email: hello@meetpilou.com
Linkedin : https://www.linkedin.com/in/pierrelovenfosse/

Droits d'auteur

© Éditions Brèves, 2026. Tous droits réservés.

Sauf mention contraire, les contenus présents sur le site sont la propriété d'Éditions Brèves ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires de droits respectifs.

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Conditions générales d'utilisation

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1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site internet des Éditions Brèves (ci-après « le Site »).

Le Site a pour vocation de présenter la maison d'édition, ses collections, ses ouvrages, ses auteurs, ainsi que les actualités et événements liés à son activité éditoriale.

La consultation et l'utilisation du Site impliquent le respect des présentes CGU et de la législation applicable.

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2. Accès et utilisation du Site

Le Site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'une connexion internet, hors frais éventuels liés à cette connexion.

Les utilisateurs s'engagent à utiliser le Site conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Ils s'interdisent notamment :

• Toute utilisation frauduleuse ou illicite du Site.
• Toute tentative d'accès non autorisé à ses systèmes informatiques.
• Toute action susceptible de perturber son fonctionnement ou de compromettre sa sécurité.
• Toute utilisation des contenus portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires.

Éditions Brèves se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre temporairement l'accès au Site, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou des raisons de sécurité.

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3. Responsabilité

Éditions Brèves apporte le plus grand soin à l'exactitude et à l'actualisation des informations publiées sur le Site.

Toutefois, les informations relatives aux ouvrages, auteurs, dates de parution, caractéristiques des publications, prix indicatifs ou événements peuvent être modifiées sans préavis.

L'Éditeur ne garantit pas la disponibilité permanente du Site ni l'absence de dysfonctionnements techniques.

Dans les limites autorisées par la loi, sa responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages résultant d'une interruption du Site, d'un dysfonctionnement indépendant de sa volonté ou d'une utilisation non conforme aux présentes CGU.

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables.

Ces éléments comprennent notamment :

• Les textes, résumés, biographies et extraits littéraires.
• Les couvertures de livres, illustrations et photographies.
• Les vidéos, bandes-annonces, animations et contenus audiovisuels.
• Les logos, marques, éléments graphiques et créations visuelles.
• La structure, l'organisation et les éléments originaux de présentation du Site.

Ces contenus sont la propriété d'Éditions Brèves ou de leurs titulaires de droits respectifs, notamment les auteurs, illustrateurs, photographes, producteurs et partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite sans autorisation préalable des titulaires de droits concernés, sauf exceptions expressément prévues par la loi.

La consultation du Site ne confère aucun droit d'exploitation sur les œuvres et contenus présentés.

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5. Œuvres littéraires et contenus audiovisuels

Les ouvrages, textes, extraits et autres œuvres présentés sur le Site demeurent protégés par les droits de leurs auteurs et ayants droit.

La mise à disposition de résumés, extraits, couvertures ou présentations d'ouvrages ne constitue pas une autorisation de reproduction ou d'exploitation des œuvres correspondantes.

Les vidéos, entretiens, bandes-annonces et autres contenus audiovisuels diffusés sur le Site sont également protégés par les droits de leurs titulaires respectifs.

Toute utilisation dépassant les exceptions légales applicables doit faire l'objet d'une autorisation préalable.

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6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites internet tiers, notamment des librairies, distributeurs, partenaires, médias, plateformes de diffusion ou sites d'auteurs.

Ces liens sont proposés à titre informatif.

Éditions Brèves n'exerce aucun contrôle permanent sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus, services ou pratiques, sous réserve des dispositions légales applicables.

Les utilisateurs sont invités à consulter les conditions d'utilisation et politiques de confidentialité propres à ces services.

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7. Fouille de textes et de données (TDM)

TDM-RESERVATION: 1

Conformément aux articles L. 122-5-3 et R. 122-28 du Code de la propriété intellectuelle, Éditions Brèves exprime son opposition aux opérations de fouille de textes et de données portant sur les contenus protégés du Site pour lesquels elle est habilitée à réserver les droits.

Cette opposition concerne notamment les opérations de collecte automatisée, d'extraction, d'analyse et de reproduction de textes, œuvres littéraires, images, illustrations, vidéos et autres contenus protégés, y compris lorsqu'elles sont destinées à l'entraînement, au développement ou à l'amélioration de systèmes d'intelligence artificielle.

Toute utilisation nécessitant une autorisation doit faire l'objet d'un accord préalable et exprès des titulaires de droits concernés.

Cette réservation s'applique sous réserve des exceptions légales en vigueur.

Pour faciliter l'identification de cette opposition par les dispositifs de collecte automatisée, elle est également exprimée comme suit : TDM-RESERVATION: 1

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8. Protection des données personnelles

Éditions Brèves attache une importance particulière à la protection des données personnelles et au respect de la vie privée des utilisateurs.

Les données éventuellement collectées sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.

Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, aux durées de conservation et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site.

Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits en contactant Éditions Brèves à l'adresse indiquée dans les présentes mentions légales.

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9. Cookies et services tiers

Le Site peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des services tiers destinés notamment à la diffusion de contenus audiovisuels ou à la mesure d'audience.

Lorsque leur utilisation nécessite un consentement, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.

Les utilisateurs peuvent consulter la Politique de cookies pour connaître les technologies utilisées et les modalités de gestion de leurs préférences.

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10. Sécurité

Éditions Brèves met en œuvre, avec ses prestataires techniques, des mesures appropriées pour contribuer à la sécurité et au bon fonctionnement du Site.

Toutefois, compte tenu des caractéristiques du réseau internet, l'Éditeur ne peut garantir une sécurité absolue des échanges et des transmissions de données.

Les utilisateurs sont invités à prendre les précautions nécessaires pour protéger leurs équipements et leurs informations personnelles.

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11. Modification du Site et des CGU

Éditions Brèves se réserve le droit de modifier, compléter, suspendre ou supprimer à tout moment tout ou partie des contenus et fonctionnalités du Site.

Les présentes CGU peuvent également être modifiées afin de tenir compte des évolutions techniques, éditoriales ou réglementaires.

La version applicable est celle publiée sur le Site au moment de sa consultation.

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12. Droit applicable

Les présentes mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.

En cas de différend relatif à l'utilisation du Site, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable.

À défaut d'accord, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables.

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13. Contact

Pour toute question concernant le Site, ses contenus, les présentes CGU ou les droits de propriété intellectuelle, les utilisateurs peuvent contacter :

Éditions Brèves
36 boulevard de la Bastille
75012 Paris, France

E-mail : contact@editions-breves.com

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_{Dernière mise à jour : 19 octobre 2026.}